BOISSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 611 058, BOISSE est une société civile créée le 28 août 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 1000 Che de l'Houle, 84820 Visan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. DOMINIQUE BOISSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOISSE
INSEE- Dénomination
- BOISSE
- SIREN
- 831 611 058
- SIRET (siège)
- 831 611 058 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73831611058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 611 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 28 août 2017
- Siège social
- 1000 CHE DE L'HOULE , 84820, VISAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOISSE
Viticulture
Finances de BOISSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOISSE
INSEEÉtablissements de BOISSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84820 VISANSiègeActif
831 611 058 00015 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOISSE
INPIComptes annuels de BOISSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOISSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOISSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOISSE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 mars 2026 · N° 24-84.319
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 août 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-45.913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-46.339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-46.300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-42.251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-45.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 2001 · N° 98-45.931
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 2001 · N° 98-45.893
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 2001 · N° 99-43.210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-42.813
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-45.185
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-45.102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-44.977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-43.927
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-43.847
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-43.191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-42.529
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-43.838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 98-44.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOISSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOISSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2017
Questions fréquentes sur BOISSE
Quel est le numéro SIREN de BOISSE ?
Le numéro SIREN de BOISSE est 831 611 058. Le SIRET de son siège social est 831 611 058 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73831611058.
Qui dirige BOISSE ?
BOISSE est dirigée par DOMINIQUE BOISSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOISSE ?
Le siège social de BOISSE est situé 1000 Che de l'Houle, 84820 Visan.
BOISSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOISSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOISSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOISSE.
Entreprises similaires
Même activité à Visan
- SCEA LA BASTIDE84820 Visan
- FERME TOUSSAINT84820 Visan
- DOMAINES RHODANIENS84820 Visan
- GFA DE PRADAN D'AOUS84820 Visan
- VIGNOBLES LA FLORANE ET L'ECHEVIN84820 Visan
- CLOS DU PERE CLEMENT84820 Visan
- PETIT SAINT PIERRE84820 Visan
- SCEA LA PRIMAVERA84820 Visan
- EARL LA GRANGEONNE84820 Visan
- SCEA LA PETITE VERDIERE84820 Visan
