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BOISSEL

Active
Siren922 281 803SCI44690 MAISDON-SUR-SEVRECréée le 16 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 281 803, BOISSEL est une SCI créée le 16 décembre 2022. Son siège social est situé 527 La Choltiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARLENE BOISIEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOISSEL

Dénomination
BOISSEL
SIREN
922 281 803
SIRET (siège)
922 281 803 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58922281803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 281 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 2022
Siège social
527 LA CHOLTIERE, 44690, MAISDON-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOISSEL

L'acquisition, la construction, l'entretien, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de BOISSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOISSEL

MB

MARLENE BOISIEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

AR

ANTOINE RISSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de BOISSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44690 MAISDON-SUR-SEVRESiègeActif

    922 281 803 00010 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOISSEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BOISSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOISSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOISSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOISSEL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOISSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-16 · Début d'activité : 2022-11-25

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2022

Questions fréquentes sur BOISSEL

Quel est le numéro SIREN de BOISSEL ?

Le numéro SIREN de BOISSEL est 922 281 803. Le SIRET de son siège social est 922 281 803 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58922281803.

Qui dirige BOISSEL ?

BOISSEL est dirigée par MARLENE BOISIEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOISSEL ?

Le siège social de BOISSEL est situé 527 La Choltiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre.

BOISSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOISSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOISSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOISSEL.

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