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BOMBARDIERE PASCAL

Active
Siren392 025 243Entrepreneur individuel57680 NOVEANT-SUR-MOSELLECréée le 01 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOMBARDIERE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1992 sous le numéro SIREN 392 025 243. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Foch, 57680 Noveant-sur-Moselle. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOMBARDIERE PASCAL

Dénomination
BOMBARDIERE PASCAL
SIREN
392 025 243
SIRET (siège)
392 025 243 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17392025243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 025 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1992
Siège social
14 RUE FOCH, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOMBARDIERE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOMBARDIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOMBARDIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOMBARDIERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif

    392 025 243 00016 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOMBARDIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOMBARDIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMBARDIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOMBARDIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMBARDIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOMBARDIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOMBARDIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1992

Questions fréquentes sur BOMBARDIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOMBARDIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOMBARDIERE PASCAL est 392 025 243. Le SIRET de son siège social est 392 025 243 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17392025243.

Où se situe le siège social de BOMBARDIERE PASCAL ?

Le siège social de BOMBARDIERE PASCAL est situé 14 rue Foch, 57680 Noveant-sur-Moselle.

BOMBARDIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOMBARDIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOMBARDIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMBARDIERE PASCAL.

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