CheckersLiquidations

BOSMET DANIELLE

Active
Siren778 360 289Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 31 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 778 360 289, BOSMET DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2004. Son siège social est situé av Pasteur, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOSMET DANIELLE

Dénomination
BOSMET DANIELLE
SIREN
778 360 289
SIRET (siège)
778 360 289 00038
N° TVA intracommunautaire
FR73778360289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 360 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2004
Siège social
AV PASTEUR, 39600, ARBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSMET DANIELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSMET DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSMET DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSMET DANIELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    778 360 289 00038 · ouvert le 31 décembre 2004 · NAF 6820B

  • 39600 ARBOISFermé

    778 360 289 00020 · ouvert le 25 mars 1982 · NAF 851E

Documents juridiques de BOSMET DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSMET DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSMET DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSMET DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSMET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSMET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSMET DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2004

Questions fréquentes sur BOSMET DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BOSMET DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BOSMET DANIELLE est 778 360 289. Le SIRET de son siège social est 778 360 289 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73778360289.

Où se situe le siège social de BOSMET DANIELLE ?

Le siège social de BOSMET DANIELLE est situé av Pasteur, 39600 Arbois.

BOSMET DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSMET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSMET DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSMET DANIELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Arbois

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arbois

Entreprises du même secteur à Arbois

Entreprises à Arbois

Toutes les entreprises à Arbois