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BOURCET GERARD

Active
Siren405 330 788Entrepreneur individuel01190 SAINT-BENIGNECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOURCET GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 405 330 788. Le siège social de l'entreprise se trouve Haut de Chamerande, 01190 Saint-Benigne. Son activité principale relève du code NAF 012G.

Fiche d'identité de BOURCET GERARD

Dénomination
BOURCET GERARD
SIREN
405 330 788
SIRET (siège)
405 330 788 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85405330788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 330 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012G
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
HAUT DE CHAMERANDE, 01190, SAINT-BENIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURCET GERARD

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Établissements de BOURCET GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01190 SAINT-BENIGNESiègeFermé

    405 330 788 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 012G

Conformité de BOURCET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURCET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURCET GERARD

Quel est le numéro SIREN de BOURCET GERARD ?

Le numéro SIREN de BOURCET GERARD est 405 330 788. Le SIRET de son siège social est 405 330 788 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85405330788.

Où se situe le siège social de BOURCET GERARD ?

Le siège social de BOURCET GERARD est situé Haut de Chamerande, 01190 Saint-Benigne.

BOURCET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURCET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURCET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURCET GERARD.

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