FAILLET MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAILLET MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 407 700 210. Elle est domiciliée Georges, 01390 Saint-Marcel-en-Dombes. Son activité principale relève du code NAF 012G.
Fiche d'identité de FAILLET MAURICE
INSEE- Dénomination
- FAILLET MAURICE
- SIREN
- 407 700 210
- SIRET (siège)
- 407 700 210 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94407700210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 700 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- GEORGES, 01390, SAINT-MARCEL-EN-DOMBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAILLET MAURICE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de FAILLET MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAILLET MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAILLET MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01390 SAINT-MARCEL-EN-DOMBESSiègeFermé
407 700 210 00013 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 012G
Documents juridiques de FAILLET MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAILLET MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAILLET MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAILLET MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAILLET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAILLET MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur FAILLET MAURICE
Quel est le numéro SIREN de FAILLET MAURICE ?
Le numéro SIREN de FAILLET MAURICE est 407 700 210. Le SIRET de son siège social est 407 700 210 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94407700210.
Où se situe le siège social de FAILLET MAURICE ?
Le siège social de FAILLET MAURICE est situé Georges, 01390 Saint-Marcel-en-Dombes.
FAILLET MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FAILLET MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAILLET MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAILLET MAURICE.
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