JOSSERAND BASSET
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 337 652 135, JOSSERAND BASSET est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée Champvent, 01380 Bage-Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012G.
Fiche d'identité de JOSSERAND BASSET
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND BASSET
- SIREN
- 337 652 135
- SIRET (siège)
- 337 652 135 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64337652135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 652 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- CHAMPVENT, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND BASSET
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Établissements de JOSSERAND BASSET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeFermé
337 652 135 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 012G
Conformité de JOSSERAND BASSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND BASSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND BASSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSERAND BASSET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur JOSSERAND BASSET
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND BASSET ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND BASSET est 337 652 135. Le SIRET de son siège social est 337 652 135 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64337652135.
Où se situe le siège social de JOSSERAND BASSET ?
Le siège social de JOSSERAND BASSET est situé Champvent, 01380 Bage-Dommartin.
JOSSERAND BASSET est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND BASSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND BASSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND BASSET.
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