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MOREL JEAN

Active
Siren764 100 996Entrepreneur individuel01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHONCréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1964 sous le numéro SIREN 764 100 996. Son siège social est situé Ld Greziat Saint Cyr sur Menthon, 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon. Son activité principale relève du code NAF 012G.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
764 100 996
SIRET (siège)
764 100 996 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67764100996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 764 100 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012G
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
LD GREZIAT SAINT CYR SUR MENTHON, 01380, SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

ACCOUVREUR ET ELEVEUR INDUSTRIEL DE VOLAILLES

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Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHONSiègeFermé

    764 100 996 00017 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 012G

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 764 100 996. Le SIRET de son siège social est 764 100 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67764100996.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé Ld Greziat Saint Cyr sur Menthon, 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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