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BOUVET STEPHAN

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Siren417 522 372Entrepreneur individuel70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 01 novembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 417 522 372, BOUVET STEPHAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Carnot, 70300 Luxeuil-les-Bains. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOUVET STEPHAN

Dénomination
BOUVET STEPHAN
SIREN
417 522 372
SIRET (siège)
417 522 372 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17417522372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 522 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
4 RUE CARNOT, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVET STEPHAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BOUVET STEPHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    417 522 372 00016 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

Conformité de BOUVET STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVET STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVET STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVET STEPHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur BOUVET STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de BOUVET STEPHAN ?

Le numéro SIREN de BOUVET STEPHAN est 417 522 372. Le SIRET de son siège social est 417 522 372 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17417522372.

Où se situe le siège social de BOUVET STEPHAN ?

Le siège social de BOUVET STEPHAN est situé 4 rue Carnot, 70300 Luxeuil-les-Bains.

BOUVET STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVET STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVET STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVET STEPHAN.

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