BRACHET JEAN-CLAUDE

Active

Siren322 843 210Entrepreneur individuel73240 SAINTE MARIE D'ALVEYCréée le 01 décembre 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACHET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1981 sous le numéro SIREN 322 843 210. Son siège social est situé Les Salins, 73240 Sainte Marie d'Alvey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BRACHET JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: BRACHET JEAN-CLAUDE
SIREN: 322 843 210
SIRET (siège): 322 843 210 00111
N° TVA intracommunautaire: FR65322843210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 322 843 210
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 01 décembre 1981
Siège social: LES SALINS, 73240, SAINTE MARIE D'ALVEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRACHET JEAN-CLAUDE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de BRACHET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET JEAN-CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73240 SAINTE MARIE D'ALVEYSiègeActif
322 843 210 00111 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0145Z
73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGESFermé
322 843 210 00103 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 703A

Documents juridiques de BRACHET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRACHET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1981

Questions fréquentes sur BRACHET JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRACHET JEAN-CLAUDE est 322 843 210. Le SIRET de son siège social est 322 843 210 00111. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65322843210.

Où se situe le siège social de BRACHET JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BRACHET JEAN-CLAUDE est situé Les Salins, 73240 Sainte Marie d'Alvey.