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BRACHOTTE DAVID

Active
Siren844 349 183Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHOTTE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2018 sous le numéro SIREN 844 349 183. Son siège social est situé 25 rue de Besancon Lot N 06 3eme Etage, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRACHOTTE DAVID

Dénomination
BRACHOTTE DAVID
SIREN
844 349 183
SIRET (siège)
844 349 183 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37844349183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 349 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 novembre 2018
Siège social
25 RUE DE BESANCON LOT N 06 3EME ETAGE, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRACHOTTE DAVID

Location de logements

Finances de BRACHOTTE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHOTTE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHOTTE DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    844 349 183 00013 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 6820A

  • 25130 Villers-le-LacActif

    844 349 183 00021 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRACHOTTE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHOTTE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHOTTE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHOTTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHOTTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHOTTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHOTTE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2018

Questions fréquentes sur BRACHOTTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRACHOTTE DAVID ?

Le numéro SIREN de BRACHOTTE DAVID est 844 349 183. Le SIRET de son siège social est 844 349 183 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37844349183.

Où se situe le siège social de BRACHOTTE DAVID ?

Le siège social de BRACHOTTE DAVID est situé 25 rue de Besancon Lot N 06 3eme Etage, 39100 Dole.

BRACHOTTE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHOTTE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHOTTE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHOTTE DAVID.

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