BRAISAZ JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 381 157 536, BRAISAZ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé Ld Chef Lieu, 73620 Hauteluce. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRAISAZ JEAN
INSEE- Dénomination
- BRAISAZ JEAN
- SIREN
- 381 157 536
- SIRET (siège)
- 381 157 536 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51381157536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 157 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LD CHEF LIEU, 73620, HAUTELUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAISAZ JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRAISAZ JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73620 HAUTELUCESiègeActif
381 157 536 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Conformité de BRAISAZ JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAISAZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAISAZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAISAZ JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BRAISAZ JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRAISAZ JEAN ?
Le numéro SIREN de BRAISAZ JEAN est 381 157 536. Le SIRET de son siège social est 381 157 536 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51381157536.
Où se situe le siège social de BRAISAZ JEAN ?
Le siège social de BRAISAZ JEAN est situé Ld Chef Lieu, 73620 Hauteluce.
BRAISAZ JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAISAZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAISAZ JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAISAZ JEAN.
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