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BREGARD SYLVIE

Active
Siren419 035 209Entrepreneur individuel38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 01 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREGARD SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1998, identifié par le SIREN 419 035 209. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 Imp des Perrieres, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BREGARD SYLVIE

Dénomination
BREGARD SYLVIE
SIREN
419 035 209
SIRET (siège)
419 035 209 00024
N° TVA intracommunautaire
FR92419035209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 035 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 mai 1998
Siège social
47 IMP DES PERRIERES, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREGARD SYLVIE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BREGARD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGARD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BREGARD SYLVIE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    419 035 209 00024 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0145Z

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTActif

    419 035 209 00016 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BREGARD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGARD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGARD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGARD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGARD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGARD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGARD SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1998

Questions fréquentes sur BREGARD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BREGARD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BREGARD SYLVIE est 419 035 209. Le SIRET de son siège social est 419 035 209 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92419035209.

Où se situe le siège social de BREGARD SYLVIE ?

Le siège social de BREGARD SYLVIE est situé 47 Imp des Perrieres, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

BREGARD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGARD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGARD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGARD SYLVIE.

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