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BRETON MICHEL

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Siren409 175 692Entrepreneur individuel86220 DANGE-SAINT-ROMAINCréée le 29 septembre 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 175 692, BRETON MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1996. Son siège social est situé Lieu Dit la Doiterie, 86220 Dange-Saint-Romain. BRETON MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRETON MICHEL

Dénomination
BRETON MICHEL
SIREN
409 175 692
SIRET (siège)
409 175 692 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42409175692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 175 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 septembre 1996
Siège social
LIEU DIT LA DOITERIE, 86220, DANGE-SAINT-ROMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRETON MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86220 DANGE-SAINT-ROMAINSiègeActif

    409 175 692 00014 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0111Z

Conformité de BRETON MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETON MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1996

Questions fréquentes sur BRETON MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRETON MICHEL est 409 175 692. Le SIRET de son siège social est 409 175 692 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42409175692.

Où se situe le siège social de BRETON MICHEL ?

Le siège social de BRETON MICHEL est situé Lieu Dit la Doiterie, 86220 Dange-Saint-Romain.

BRETON MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MICHEL.

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