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CHAUSSE YVAN

Active
Siren433 794 260Entrepreneur individuel86220 DANGE-SAINT-ROMAINCréée le 01 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 794 260, CHAUSSE YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2000. Elle est domiciliée St Maurice, 86220 Dange-Saint-Romain. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSE YVAN

Dénomination
CHAUSSE YVAN
SIREN
433 794 260
SIRET (siège)
433 794 260 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43433794260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 794 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 décembre 2000
Siège social
ST MAURICE, 86220, DANGE-SAINT-ROMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE YVAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CHAUSSE YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSE YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUSSE YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86220 DANGE-SAINT-ROMAINSiègeActif

    433 794 260 00011 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAUSSE YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSE YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSE YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSE YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2000

Questions fréquentes sur CHAUSSE YVAN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE YVAN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE YVAN est 433 794 260. Le SIRET de son siège social est 433 794 260 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43433794260.

Où se situe le siège social de CHAUSSE YVAN ?

Le siège social de CHAUSSE YVAN est situé St Maurice, 86220 Dange-Saint-Romain.

CHAUSSE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE YVAN.

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