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BROCHE THIERRY

Active
Siren411 133 671Entrepreneur individuel73210 LA PLAGNE TARENTAISECréée le 01 janvier 1984
Plan de redressement arrêté en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHE THIERRY est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 411 133 671. Son siège social est situé Montorlin, 73210 La Plagne Tarentaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BROCHE THIERRY

Dénomination
BROCHE THIERRY
SIREN
411 133 671
SIRET (siège)
411 133 671 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47411133671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 133 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
MONTORLIN, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHE THIERRY

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCHE THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE THIERRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeActif

    411 133 671 00015 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BROCHE THIERRY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE THIERRY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROCHE THIERRY.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 09 décembre 2013. Plan arrêté le 13 janvier 2015 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

2 jugements et avis publiés

Jugement de plan de redressement

Jugement du 13 janvier 2015 · publié le 27 février 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

Jugement arrêtant le plan de continuation ; durée du plan : quinze ans, décembre 2029 ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, L'Axiome, BP 60219, 44, Rue Charles Montreuil, 73002 Chambéry Cedex

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 décembre 2013 · publié le 15 janvier 2014 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 18 octobre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître GUYONNET (Jean-François), de l'étude BOUVET & GUYONNET, l'Axiome, 44, rue Charles de Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire

Aucune mention de BROCHE THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE THIERRY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 13 janvier 2015 · Jugement arrêtant le plan de continuation ; durée du plan : quinze ans, décembre 2029 ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, L'Axiome, BP 60219, 44, Rue Charles Montreuil, 73002 Chambéry Cedex

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 décembre 2013 · Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 18 octobre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître GUYONNET (Jean-François), de l'étude BOUVET & GUYONNET, l'Axiome, 44, rue Charles de Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BROCHE THIERRY

Quel est le numéro SIREN de BROCHE THIERRY ?

Le numéro SIREN de BROCHE THIERRY est 411 133 671. Le SIRET de son siège social est 411 133 671 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47411133671.

Où se situe le siège social de BROCHE THIERRY ?

Le siège social de BROCHE THIERRY est situé Montorlin, 73210 La Plagne Tarentaise.

BROCHE THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE THIERRY est-elle en procédure collective ?

BROCHE THIERRY a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 9 décembre 2013. Un plan de redressement a été arrêté le 13 janvier 2015 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

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