BROSSAUD JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSAUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2000 sous le numéro SIREN 430 473 892. Son siège social est situé Boulatin, 44170 Nozay. BROSSAUD JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSAUD JEAN
- SIREN
- 430 473 892
- SIRET (siège)
- 430 473 892 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63430473892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 473 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 2000
- Siège social
- BOULATIN, 44170, NOZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAUD JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44170 NOZAYSiègeActif
430 473 892 00015 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 6820B
Conformité de BROSSAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2000
Questions fréquentes sur BROSSAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN est 430 473 892. Le SIRET de son siège social est 430 473 892 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63430473892.
Où se situe le siège social de BROSSAUD JEAN ?
Le siège social de BROSSAUD JEAN est situé Boulatin, 44170 Nozay.
BROSSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD JEAN.
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