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BROUARD MAURICE

Active
Siren489 804 013Entrepreneur individuel49110 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 489 804 013. Son siège social est situé Le Clos des Retardieres, 49110 Mauges-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD MAURICE

Dénomination
BROUARD MAURICE
SIREN
489 804 013
SIRET (siège)
489 804 013 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82489804013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 804 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LE CLOS DES RETARDIERES, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD MAURICE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne

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Finances de BROUARD MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD MAURICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUARD MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif

    489 804 013 00014 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BROUARD MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROUARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROUARD MAURICE est 489 804 013. Le SIRET de son siège social est 489 804 013 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82489804013.

Où se situe le siège social de BROUARD MAURICE ?

Le siège social de BROUARD MAURICE est situé Le Clos des Retardieres, 49110 Mauges-sur-Loire.

BROUARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MAURICE.

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