BROUSSE NICOLAS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 479 801 383, BROUSSE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée Le Theil, 87400 La Geneytouse. BROUSSE NICOLAS relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de BROUSSE NICOLAS
INSEE- Dénomination
- BROUSSE NICOLAS
- SIREN
- 479 801 383
- SIRET (siège)
- 479 801 383 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15479801383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 801 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- LE THEIL, 87400, LA GENEYTOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE NICOLAS
Elevage d'ovins et de caprins
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Établissements de BROUSSE NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87400 LA GENEYTOUSESiègeActif
479 801 383 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0145Z
Conformité de BROUSSE NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur BROUSSE NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE NICOLAS ?
Le numéro SIREN de BROUSSE NICOLAS est 479 801 383. Le SIRET de son siège social est 479 801 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15479801383.
Où se situe le siège social de BROUSSE NICOLAS ?
Le siège social de BROUSSE NICOLAS est situé Le Theil, 87400 La Geneytouse.
BROUSSE NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE NICOLAS.
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