BROUSSEAU EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSEAU EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2020 sous le numéro SIREN 890 862 386. Son siège social est situé 1005 RTE du Terme, 31620 Fronton. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSEAU EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU EMMANUEL
- SIREN
- 890 862 386
- SIRET (siège)
- 890 862 386 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR05890862386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 862 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 01 novembre 2020
- Siège social
- 1005 RTE du Terme, 31620, Fronton
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSEAU EMMANUEL
Élevage d'ovins et de caprins
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Finances de BROUSSEAU EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSEAU EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROUSSEAU EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31620 FrontonSiègeActif
890 862 386 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0145Z
- 31620 Castelnau-d'EstrétefondsFermé
890 862 386 00012 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 0145Z
Documents juridiques de BROUSSEAU EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSEAU EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSEAU EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSEAU EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSEAU EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2020
Questions fréquentes sur BROUSSEAU EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU EMMANUEL est 890 862 386. Le SIRET de son siège social est 890 862 386 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05890862386.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU EMMANUEL ?
Le siège social de BROUSSEAU EMMANUEL est situé 1005 RTE du Terme, 31620 Fronton.
BROUSSEAU EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU EMMANUEL.
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