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BROUSSET PATRICE

Active
Siren407 741 487Entrepreneur individuel07580 SAINT-GINEYS-EN-COIRONCréée le 20 août 1981

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

BROUSSET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 1981, identifié par le SIREN 407 741 487. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Gineys-en-Coiron (07580). Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de BROUSSET PATRICE

Dénomination
BROUSSET PATRICE
SIREN
407 741 487
SIRET (siège)
407 741 487 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56407741487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 741 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
20 août 1981
Siège social
07580, SAINT-GINEYS-EN-COIRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET PATRICE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSET PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07580 SAINT-GINEYS-EN-COIRONSiègeActif

    407 741 487 00018 · ouvert le 20 août 1981 · NAF 0145Z

Conformité de BROUSSET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1981

Questions fréquentes sur BROUSSET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET PATRICE ?

Le numéro SIREN de BROUSSET PATRICE est 407 741 487. Le SIRET de son siège social est 407 741 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56407741487.

Où se situe le siège social de BROUSSET PATRICE ?

Le siège social de BROUSSET PATRICE est situé à Saint-Gineys-en-Coiron (07580).

BROUSSET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET PATRICE.