BROUSSET PATRICE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
BROUSSET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 1981, identifié par le SIREN 407 741 487. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Gineys-en-Coiron (07580). Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de BROUSSET PATRICE
INSEE- Dénomination
- BROUSSET PATRICE
- SIREN
- 407 741 487
- SIRET (siège)
- 407 741 487 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR56407741487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 741 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 20 août 1981
- Siège social
- 07580, SAINT-GINEYS-EN-COIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSET PATRICE
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSET PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07580 SAINT-GINEYS-EN-COIRONSiègeActif
407 741 487 00018 · ouvert le 20 août 1981 · NAF 0145Z
Conformité de BROUSSET PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSET PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 1981
Questions fréquentes sur BROUSSET PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSET PATRICE ?
Le numéro SIREN de BROUSSET PATRICE est 407 741 487. Le SIRET de son siège social est 407 741 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56407741487.
Où se situe le siège social de BROUSSET PATRICE ?
Le siège social de BROUSSET PATRICE est situé à Saint-Gineys-en-Coiron (07580).
BROUSSET PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSET PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET PATRICE.
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