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BRUC JEAN

Active
Siren444 328 835Entrepreneur individuel07290 SATILLIEUCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 444 328 835. Elle est domiciliée Le Mathy, 07290 Satillieu. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BRUC JEAN

Dénomination
BRUC JEAN
SIREN
444 328 835
SIRET (siège)
444 328 835 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04444328835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 328 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
LE MATHY, 07290, SATILLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUC JEAN

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BRUC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07290 SATILLIEUSiègeActif

    444 328 835 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BRUC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BRUC JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUC JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUC JEAN est 444 328 835. Le SIRET de son siège social est 444 328 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04444328835.

Où se situe le siège social de BRUC JEAN ?

Le siège social de BRUC JEAN est situé Le Mathy, 07290 Satillieu.

BRUC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUC JEAN.

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