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BRUMAIRE

Active
Siren793 536 970Société civile84240 LA TOUR-D'AIGUESCréée le 12 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 536 970, BRUMAIRE est une société civile créée le 12 juin 2013. Elle est domiciliée 800 Che des Bouisses le Pas des Bouisses, 84240 La Tour-d'Aigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JEAN-PIERRE SOURGEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUMAIRE

Dénomination
BRUMAIRE
SIREN
793 536 970
SIRET (siège)
793 536 970 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62793536970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 536 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 juin 2013
Siège social
800 CHE DES BOUISSES LE PAS DES BOUISSES, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUMAIRE

Culture de la vigne

Finances de BRUMAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUMAIRE

JS

JEAN-PIERRE SOURGEN

Gérant

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

FS

FLORIAN SOURGEN

Gérant

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

CT

CATHERINE THIBAUD

Gérant

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BRUMAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeActif

    793 536 970 00015 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRUMAIRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2021

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRUMAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUMAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUMAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUMAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUMAIRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUMAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUMAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2013

Questions fréquentes sur BRUMAIRE

Quel est le numéro SIREN de BRUMAIRE ?

Le numéro SIREN de BRUMAIRE est 793 536 970. Le SIRET de son siège social est 793 536 970 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62793536970.

Qui dirige BRUMAIRE ?

BRUMAIRE est dirigée par JEAN-PIERRE SOURGEN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUMAIRE ?

Le siège social de BRUMAIRE est situé 800 Che des Bouisses le Pas des Bouisses, 84240 La Tour-d'Aigues.

BRUMAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUMAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUMAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUMAIRE.

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