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BRUNET DANIELLE

Active
Siren521 413 468Entrepreneur individuel24350 TOCANE-SAINT-APRECréée le 01 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2009, identifié par le SIREN 521 413 468. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Peyronnies Basses, 24350 Tocane-Saint-Apre. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET DANIELLE

Dénomination
BRUNET DANIELLE
SIREN
521 413 468
SIRET (siège)
521 413 468 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83521413468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 413 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
LES PEYRONNIES BASSES, 24350, TOCANE-SAINT-APRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIELLE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de BRUNET DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24350 TOCANE-SAINT-APRESiègeActif

    521 413 468 00013 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BRUNET DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur BRUNET DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIELLE est 521 413 468. Le SIRET de son siège social est 521 413 468 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83521413468.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIELLE ?

Le siège social de BRUNET DANIELLE est situé Les Peyronnies Basses, 24350 Tocane-Saint-Apre.

BRUNET DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIELLE.

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