BUSCAIL YVES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 312 535 420, BUSCAIL YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé rue des Cortalets, 66240 Saint-Esteve. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSCAIL YVES
INSEE- Dénomination
- BUSCAIL YVES
- SIREN
- 312 535 420
- SIRET (siège)
- 312 535 420 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04312535420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 535 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- RUE DES CORTALETS, 66240, SAINT-ESTEVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSCAIL YVES
Location de logements
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Établissements de BUSCAIL YVES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 66240 SAINT-ESTEVESiègeFermé
312 535 420 00011 · NAF 6820A
- 66210 LA LLAGONNEFermé
312 535 420 00029 · NAF 6820A
Conformité de BUSCAIL YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCAIL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSCAIL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSCAIL YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BUSCAIL YVES
Quel est le numéro SIREN de BUSCAIL YVES ?
Le numéro SIREN de BUSCAIL YVES est 312 535 420. Le SIRET de son siège social est 312 535 420 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04312535420.
Où se situe le siège social de BUSCAIL YVES ?
Le siège social de BUSCAIL YVES est situé rue des Cortalets, 66240 Saint-Esteve.
BUSCAIL YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSCAIL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSCAIL YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCAIL YVES.
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