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BUSIN STEPHANE

Active
Siren500 944 855Entrepreneur individuel82110 CAZES-MONDENARDCréée le 02 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSIN STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2007, identifié par le SIREN 500 944 855. Son siège social est situé Ld Gamonay, 82110 Cazes-Mondenard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BUSIN STEPHANE

Dénomination
BUSIN STEPHANE
SIREN
500 944 855
SIRET (siège)
500 944 855 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94500944855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 944 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
02 novembre 2007
Siège social
LD GAMONAY, 82110, CAZES-MONDENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSIN STEPHANE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSIN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIN STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82110 CAZES-MONDENARDSiègeActif

    500 944 855 00013 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BUSIN STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSIN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIN STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2007

Questions fréquentes sur BUSIN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSIN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSIN STEPHANE est 500 944 855. Le SIRET de son siège social est 500 944 855 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94500944855.

Où se situe le siège social de BUSIN STEPHANE ?

Le siège social de BUSIN STEPHANE est situé Ld Gamonay, 82110 Cazes-Mondenard.

BUSIN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSIN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSIN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN STEPHANE.

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