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BUSNOT PIERRE

Active
Siren509 802 633Entrepreneur individuel35700 RENNESCréée le 02 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 802 633, BUSNOT PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 153 bd de Vitre residence Cap'Etudes Rennes, 35700 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSNOT PIERRE

Dénomination
BUSNOT PIERRE
SIREN
509 802 633
SIRET (siège)
509 802 633 00032
N° TVA intracommunautaire
FR84509802633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 802 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
153 BD DE VITRE RESIDENCE CAP'ETUDES RENNES, 35700, RENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNOT PIERRE

Location de logements

Finances de BUSNOT PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOT PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNOT PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35700 RENNESSiègeActif

    509 802 633 00032 · ouvert le 29 novembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSNOT PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOT PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOT PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOT PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOT PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur BUSNOT PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BUSNOT PIERRE ?

Le numéro SIREN de BUSNOT PIERRE est 509 802 633. Le SIRET de son siège social est 509 802 633 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84509802633.

Où se situe le siège social de BUSNOT PIERRE ?

Le siège social de BUSNOT PIERRE est situé 153 bd de Vitre residence Cap'Etudes Rennes, 35700 Rennes.

BUSNOT PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOT PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT PIERRE.

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