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BUSSON GERARD

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Siren309 301 513Entrepreneur individuel88310 CORNIMONT

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 309 301 513, BUSSON GERARD est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che de l'Envers du Village, 88310 Cornimont. BUSSON GERARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BUSSON GERARD

Dénomination
BUSSON GERARD
SIREN
309 301 513
SIRET (siège)
309 301 513 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29309301513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 301 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
3 CHE DE L'ENVERS DU VILLAGE, 88310, CORNIMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSON GERARD

Location de logements

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Établissements de BUSSON GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88310 CORNIMONTSiègeActif

    309 301 513 00029 · ouvert le 28 janvier 2012 · NAF 6820A

  • 88310 CORNIMONTFermé

    309 301 513 00011 · NAF 5550

Conformité de BUSSON GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSSON GERARD

Quel est le numéro SIREN de BUSSON GERARD ?

Le numéro SIREN de BUSSON GERARD est 309 301 513. Le SIRET de son siège social est 309 301 513 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29309301513.

Où se situe le siège social de BUSSON GERARD ?

Le siège social de BUSSON GERARD est situé 3 Che de l'Envers du Village, 88310 Cornimont.

BUSSON GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON GERARD.