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BUTEAU SEBASTIEN

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Siren850 040 767Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 27 mars 2019

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 850 040 767, BUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2019. Elle est domiciliée Rte de Savigny Clos de la Maladiere, 21200 Beaune. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BUTEAU SEBASTIEN

Dénomination
BUTEAU SEBASTIEN
SIREN
850 040 767
SIRET (siège)
850 040 767 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73850040767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 040 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mars 2019
Siège social
RTE DE SAVIGNY CLOS DE LA MALADIERE, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTEAU SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de BUTEAU SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    850 040 767 00012 · ouvert le 27 mars 2019 · NAF 6820A

Conformité de BUTEAU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUTEAU SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2019

Questions fréquentes sur BUTEAU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUTEAU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUTEAU SEBASTIEN est 850 040 767. Le SIRET de son siège social est 850 040 767 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73850040767.

Où se situe le siège social de BUTEAU SEBASTIEN ?

Le siège social de BUTEAU SEBASTIEN est situé Rte de Savigny Clos de la Maladiere, 21200 Beaune.

BUTEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEAU SEBASTIEN.