BUTEAU SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 850 040 767, BUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2019. Elle est domiciliée Rte de Savigny Clos de la Maladiere, 21200 Beaune. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUTEAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUTEAU SEBASTIEN
- SIREN
- 850 040 767
- SIRET (siège)
- 850 040 767 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73850040767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 040 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 mars 2019
- Siège social
- RTE DE SAVIGNY CLOS DE LA MALADIERE, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTEAU SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de BUTEAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
850 040 767 00012 · ouvert le 27 mars 2019 · NAF 6820A
Conformité de BUTEAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUTEAU SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2019
Questions fréquentes sur BUTEAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUTEAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUTEAU SEBASTIEN est 850 040 767. Le SIRET de son siège social est 850 040 767 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73850040767.
Où se situe le siège social de BUTEAU SEBASTIEN ?
Le siège social de BUTEAU SEBASTIEN est situé Rte de Savigny Clos de la Maladiere, 21200 Beaune.
BUTEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEAU SEBASTIEN.
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