CALAVETTA TOM
Active6820A · Location de logements
CALAVETTA TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2021, identifié par le SIREN 893 356 196. Elle est domiciliée 11 rue Prosper Estieu, 09100 Pamiers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CALAVETTA TOM
INSEE- Dénomination
- CALAVETTA TOM
- SIREN
- 893 356 196
- SIRET (siège)
- 893 356 196 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19893356196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 356 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 février 2021
- Siège social
- 11 RUE PROSPER ESTIEU, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALAVETTA TOM
Location de logements
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Établissements de CALAVETTA TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
893 356 196 00012 · ouvert le 05 février 2021 · NAF 6820A
Conformité de CALAVETTA TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALAVETTA TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALAVETTA TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALAVETTA TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2021
Questions fréquentes sur CALAVETTA TOM
Quel est le numéro SIREN de CALAVETTA TOM ?
Le numéro SIREN de CALAVETTA TOM est 893 356 196. Le SIRET de son siège social est 893 356 196 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19893356196.
Où se situe le siège social de CALAVETTA TOM ?
Le siège social de CALAVETTA TOM est situé 11 rue Prosper Estieu, 09100 Pamiers.
CALAVETTA TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, CALAVETTA TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALAVETTA TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALAVETTA TOM.
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