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CALMELS BERNARD

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Siren403 974 371Entrepreneur individuel12160 MOYRAZESCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 974 371, CALMELS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pourquiols, 12160 Moyrazes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CALMELS BERNARD

Dénomination
CALMELS BERNARD
SIREN
403 974 371
SIRET (siège)
403 974 371 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81403974371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 974 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
LES POURQUIOLS, 12160, MOYRAZES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CALMELS BERNARD

Production d'électricité

Finances de CALMELS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALMELS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALMELS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12160 MOYRAZESSiègeActif

    403 974 371 00029 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3511Z

  • 12160 MOYRAZESFermé

    403 974 371 00011 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CALMELS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALMELS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALMELS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALMELS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALMELS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

Questions fréquentes sur CALMELS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CALMELS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CALMELS BERNARD est 403 974 371. Le SIRET de son siège social est 403 974 371 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81403974371.

Où se situe le siège social de CALMELS BERNARD ?

Le siège social de CALMELS BERNARD est situé Les Pourquiols, 12160 Moyrazes.

CALMELS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS BERNARD.

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