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CALVET JACQUES

Active
Siren405 015 801Entrepreneur individuel11110 COURSANCréée le 30 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CALVET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1987, identifié par le SIREN 405 015 801. Son siège social est situé Dne de la Francai, 11110 Coursan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CALVET JACQUES

Dénomination
CALVET JACQUES
SIREN
405 015 801
SIRET (siège)
405 015 801 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01405015801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 015 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 juin 1987
Siège social
DNE DE LA FRANCAI, 11110, COURSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CALVET JACQUES

Culture de la vigne

Finances de CALVET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CALVET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CALVET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeActif

    405 015 801 00013 · ouvert le 30 juin 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CALVET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CALVET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALVET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CALVET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALVET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALVET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CALVET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1987

Questions fréquentes sur CALVET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CALVET JACQUES ?

Le numéro SIREN de CALVET JACQUES est 405 015 801. Le SIRET de son siège social est 405 015 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01405015801.

Où se situe le siège social de CALVET JACQUES ?

Le siège social de CALVET JACQUES est situé Dne de la Francai, 11110 Coursan.

CALVET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CALVET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALVET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALVET JACQUES.

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