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CAVILLET DANIEL

Active
Siren317 013 498Entrepreneur individuel21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTCréée le 10 octobre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAVILLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1979, identifié par le SIREN 317 013 498. Son siège social est situé 7 rue du Cottage, 21490 Varois-et-Chaignot. Son activité principale relève du code NAF 454M.

Fiche d'identité de CAVILLET DANIEL

Dénomination
CAVILLET DANIEL
SIREN
317 013 498
SIRET (siège)
317 013 498 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29317013498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 013 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454M
Date de création
10 octobre 1979
Siège social
7 RUE DU COTTAGE, 21490, VAROIS-ET-CHAIGNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAVILLET DANIEL

CARRELAGE

Finances de CAVILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVILLET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTSiègeFermé

    317 013 498 00017 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 454M

Documents juridiques de CAVILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVILLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1979

Questions fréquentes sur CAVILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAVILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAVILLET DANIEL est 317 013 498. Le SIRET de son siège social est 317 013 498 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29317013498.

Où se situe le siège social de CAVILLET DANIEL ?

Le siège social de CAVILLET DANIEL est situé 7 rue du Cottage, 21490 Varois-et-Chaignot.

CAVILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAVILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAVILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVILLET DANIEL.

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