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COTE D'OR BAT

Active
Siren435 068 978SARL21170 ST JEAN DE LOSNECréée le 17 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 068 978, COTE D'OR BAT est une SARL créée le 17 avril 2001. Elle est domiciliée All du 8 Mai 1945 les Floralies, 21170 St Jean de Losne. L'entreprise déclare le code NAF 454M comme activité principale.

Fiche d'identité de COTE D'OR BAT

Dénomination
COTE D'OR BAT
SIREN
435 068 978
SIRET (siège)
435 068 978 00020
N° TVA intracommunautaire
FR69435068978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 068 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454M
Date de création
17 avril 2001
Siège social
ALL DU 8 MAI 1945 LES FLORALIES, 21170, ST JEAN DE LOSNE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de COTE D'OR BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COTE D'OR BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTE D'OR BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21170 ST JEAN DE LOSNESiègeFermé

    435 068 978 00020 · ouvert le 04 mai 2001 · NAF 454M

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINEFermé

    435 068 978 00012 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 454M

Documents juridiques de COTE D'OR BAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2001

  • Acte

Conformité de COTE D'OR BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE D'OR BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE D'OR BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTE D'OR BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTE D'OR BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2001

Questions fréquentes sur COTE D'OR BAT

Quel est le numéro SIREN de COTE D'OR BAT ?

Le numéro SIREN de COTE D'OR BAT est 435 068 978. Le SIRET de son siège social est 435 068 978 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69435068978.

Où se situe le siège social de COTE D'OR BAT ?

Le siège social de COTE D'OR BAT est situé All du 8 Mai 1945 les Floralies, 21170 St Jean de Losne.

COTE D'OR BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE D'OR BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE D'OR BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE D'OR BAT.

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