CHANTELOUP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
CHANTELOUP est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2000, identifiée par le SIREN 432 682 151. Elle est domiciliée 2835 Che des Vergers, 06620 Le Bar-sur-Loup. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE D'EYSMOND en qualité de autre.
Fiche d'identité de CHANTELOUP
INSEE- Dénomination
- CHANTELOUP
- SIREN
- 432 682 151
- SIRET (siège)
- 432 682 151 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR31432682151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 682 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 août 2000
- Siège social
- 2835 CHE DES VERGERS, 06620, LE BAR-SUR-LOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANTELOUP
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers et plus spécialement l'acquisition d'une propriété sise à bar sur Loup, 2835 chemin des vergers cadastrée section f n 783 et 772
Finances de CHANTELOUP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTELOUP
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2008
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHANTELOUP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06620 LE BAR-SUR-LOUPSiègeActif
432 682 151 00019 · ouvert le 25 août 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHANTELOUP
INPIComptes annuels de CHANTELOUP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTELOUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTELOUP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTELOUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTELOUP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 ctx protection
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00969
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 03 juillet 2026 · N° 21/07947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-2 JCP
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/01700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 ctx protection
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/02688
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 21/00704
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Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 27 avril 2026 · N° 26/02221
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 14 avril 2026 · N° 25/02196
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00035
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Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01161
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00067
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00130
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Décision du 16 mars 2026 · N° 23/00337
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTELOUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTELOUP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé : D'EYSMOND Tomas Julian Matthieu Stanislas en fonction le 13 Octobre 2008. Associé : D'EYSMOND Marie Janine Madeleine Hanna en fonction le 13 Octobre 2008. Associé gérant : LEWICKI Christine Eve en fonction le 13 Octobre 2008.
- création
Date d'effet : 29 août 2000
Questions fréquentes sur CHANTELOUP
Quel est le numéro SIREN de CHANTELOUP ?
Le numéro SIREN de CHANTELOUP est 432 682 151. Le SIRET de son siège social est 432 682 151 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31432682151.
Qui dirige CHANTELOUP ?
CHANTELOUP est dirigée par MARIE D'EYSMOND, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANTELOUP ?
Le siège social de CHANTELOUP est situé 2835 Che des Vergers, 06620 Le Bar-sur-Loup.
CHANTELOUP est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTELOUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTELOUP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTELOUP.
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