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Chantemerle

Active
Siren982 329 484Société civile01200 ValserhôneCréée le 18 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,0 k€
Effectif
Non publié

Chantemerle est une société civile immatriculée le 18 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 329 484. Elle est domiciliée Chantemerle, 01200 Valserhône. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. La direction est assurée par Ludovic Larroque en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de Chantemerle

Dénomination
Chantemerle
SIREN
982 329 484
SIRET (siège)
982 329 484 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36982329484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 329 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
18 décembre 2023
Siège social
Chantemerle, 01200, Valserhône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Chantemerle

Chantemerle exerce des activités agricoles de types élevage, apiculture, maraîchage, arboriculture, sylviculture, agrotourisme, de vente et de transformation des produits de la ferme, ainsi que toutes opérations civiles, économiques ou financières rentrant dans le cadre de son activité dans la mesure où ces opérations respectent son statut civil.

Finances de Chantemerle

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chantemerle

LL

Ludovic Larroque

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2023) · 2 ans

JM

Juliette Mouy

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2023) · 2 ans

C

Chantemerle

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de Chantemerle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 ValserhôneSiègeActif

    982 329 484 00017 · ouvert le 12 novembre 2023 · NAF 0145Z

Documents juridiques de Chantemerle

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de Chantemerle

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chantemerle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chantemerle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chantemerle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent Chantemerle. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Chantemerle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chantemerle

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-14 · Début d'activité : 2023-11-12

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2023

Questions fréquentes sur Chantemerle

Quel est le numéro SIREN de Chantemerle ?

Le numéro SIREN de Chantemerle est 982 329 484. Le SIRET de son siège social est 982 329 484 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36982329484.

Qui dirige Chantemerle ?

Chantemerle est dirigée par Ludovic Larroque, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Chantemerle ?

Le siège social de Chantemerle est situé Chantemerle, 01200 Valserhône.

Chantemerle est-elle toujours en activité ?

Oui, Chantemerle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Chantemerle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chantemerle.

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