CHANTEREINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 73,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHANTEREINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 1985, identifiée par le SIREN 331 734 053. Le siège social de l'entreprise se trouve 590 Che du Paradis Quartier Chantereine, 26740 Marsanne. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE HUGON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHANTEREINE
INSEE- Dénomination
- CHANTEREINE
- SIREN
- 331 734 053
- SIRET (siège)
- 331 734 053 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19331734053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 734 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 73 038,32 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 20 février 1985
- Siège social
- 590 CHE DU PARADIS QUARTIER CHANTEREINE, 26740, MARSANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANTEREINE
Exploitation agricole.
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Finances de CHANTEREINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTEREINE
INSEEGérant
Établissements de CHANTEREINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26740 MARSANNESiègeActif
331 734 053 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CHANTEREINE
INPIComptes annuels de CHANTEREINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTEREINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTEREINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTEREINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
73 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTEREINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/53123
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00414
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/01176
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Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/02177
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026007450
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/13474
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01137
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 16 février 2026 · N° 26/00795
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 13 février 2026 · N° 25/01868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00519
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00229
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/13881
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, aF - Gracieux
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/04367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTEREINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTEREINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 février 1985
Marques déposées par CHANTEREINE
INPICHANTEREINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSOGEM J'AIME ! GERMES DE SOJA
N° 94525451 · Déposée le 15 juin 1994 · Marque semi-figurative
Classe 31 · expirée le 15 juin 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHANTEREINE
Quel est le numéro SIREN de CHANTEREINE ?
Le numéro SIREN de CHANTEREINE est 331 734 053. Le SIRET de son siège social est 331 734 053 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19331734053.
Qui dirige CHANTEREINE ?
CHANTEREINE est dirigée par CHRISTOPHE HUGON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANTEREINE ?
Le siège social de CHANTEREINE est situé 590 Che du Paradis Quartier Chantereine, 26740 Marsanne.
CHANTEREINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTEREINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTEREINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTEREINE.
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