EARL DE PENAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 35,0 k€
EARL DE PENAS est une société civile immatriculée le 20 août 1992 sous le numéro SIREN 387 836 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 1240 Che de la Plaine, 26740 Marsanne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICE FOUREL, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE PENAS
INSEE- Dénomination
- EARL DE PENAS
- SIREN
- 387 836 877
- SIRET (siège)
- 387 836 877 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR08387836877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 836 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 août 1992
- Siège social
- 1240 CHE DE LA PLAINE , 26740, MARSANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE PENAS
POLYCULTURE
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Finances de EARL DE PENAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE PENAS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE PENAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26740 MARSANNESiègeActif
387 836 877 00028 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0111Z
- 26740 MARSANNEFermé
387 836 877 00010 · ouvert le 16 juin 1992 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL DE PENAS
INPIConformité de EARL DE PENAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PENAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE PENAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE PENAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE PENAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
FOUREL Thierry nom d'usage : FOUREL n'est plus gérant. FOUREL Patrice Pascal nom d'usage : FOUREL devient gérant.
- création
Date d'effet : 20 août 1992
Questions fréquentes sur EARL DE PENAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DE PENAS ?
Le numéro SIREN de EARL DE PENAS est 387 836 877. Le SIRET de son siège social est 387 836 877 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08387836877.
Qui dirige EARL DE PENAS ?
EARL DE PENAS est dirigée par PATRICE FOUREL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE PENAS ?
Le siège social de EARL DE PENAS est situé 1240 Che de la Plaine, 26740 Marsanne.
EARL DE PENAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE PENAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE PENAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PENAS.
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