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CHARLES JEAN-JACQUES

Active
Siren413 314 063Entrepreneur individuel13690 GRAVESONCréée le 01 juillet 1994

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Enregistré sous le numéro SIREN 413 314 063, CHARLES JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Auguste Chabaud, 13690 Graveson. CHARLES JEAN-JACQUES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de CHARLES JEAN-JACQUES

Dénomination
CHARLES JEAN-JACQUES
SIREN
413 314 063
SIRET (siège)
413 314 063 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28413314063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 314 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
14 AV AUGUSTE CHABAUD, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLES JEAN-JACQUES

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de CHARLES JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    413 314 063 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0113Z

Conformité de CHARLES JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLES JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur CHARLES JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES est 413 314 063. Le SIRET de son siège social est 413 314 063 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28413314063.

Où se situe le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES ?

Le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES est situé 14 av Auguste Chabaud, 13690 Graveson.

CHARLES JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES JEAN-JACQUES.