CHARLES JEAN-JACQUES
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistré sous le numéro SIREN 413 314 063, CHARLES JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Auguste Chabaud, 13690 Graveson. CHARLES JEAN-JACQUES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de CHARLES JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHARLES JEAN-JACQUES
- SIREN
- 413 314 063
- SIRET (siège)
- 413 314 063 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28413314063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 314 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- 14 AV AUGUSTE CHABAUD, 13690, GRAVESON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARLES JEAN-JACQUES
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de CHARLES JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13690 GRAVESONSiègeActif
413 314 063 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0113Z
Conformité de CHARLES JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARLES JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARLES JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur CHARLES JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHARLES JEAN-JACQUES est 413 314 063. Le SIRET de son siège social est 413 314 063 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28413314063.
Où se situe le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES ?
Le siège social de CHARLES JEAN-JACQUES est situé 14 av Auguste Chabaud, 13690 Graveson.
CHARLES JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARLES JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARLES JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES JEAN-JACQUES.
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