CHARPENTIER JACQUES

Active

Siren837 240 993Entrepreneur individuel45270 BELLEGARDECréée le 02 juin 1972

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 837 240 993, CHARPENTIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1972. Elle est domiciliée 25 rue des Aubiers, 45270 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHARPENTIER JACQUES

INSEE

Dénomination: CHARPENTIER JACQUES
SIREN: 837 240 993
SIRET (siège): 837 240 993 00027
N° TVA intracommunautaire: FR44837240993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 837 240 993
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 02 juin 1972
Siège social: 25 RUE DES AUBIERS, 45270, BELLEGARDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARPENTIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARPENTIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARPENTIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARPENTIER JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

45270 BELLEGARDESiègeFermé
837 240 993 00027 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820B
45270 BELLEGARDEFermé
837 240 993 00019 · ouvert le 01 avril 1972 · NAF 452V

Documents juridiques de CHARPENTIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARPENTIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARPENTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARPENTIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARPENTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARPENTIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 juin 1972

Questions fréquentes sur CHARPENTIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHARPENTIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHARPENTIER JACQUES est 837 240 993. Le SIRET de son siège social est 837 240 993 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44837240993.

Où se situe le siège social de CHARPENTIER JACQUES ?

Le siège social de CHARPENTIER JACQUES est situé 25 rue des Aubiers, 45270 Bellegarde.