CHASSELAY JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHASSELAY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 377 786. Elle est domiciliée La Roche, 69380 Chatillon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHASSELAY JEAN
INSEE- Dénomination
- CHASSELAY JEAN
- SIREN
- 317 377 786
- SIRET (siège)
- 317 377 786 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91317377786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 377 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LA ROCHE, 69380, CHATILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHASSELAY JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHASSELAY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 CHATILLONSiègeActif
317 377 786 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Conformité de CHASSELAY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSELAY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHASSELAY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHASSELAY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CHASSELAY JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHASSELAY JEAN ?
Le numéro SIREN de CHASSELAY JEAN est 317 377 786. Le SIRET de son siège social est 317 377 786 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91317377786.
Où se situe le siège social de CHASSELAY JEAN ?
Le siège social de CHASSELAY JEAN est situé La Roche, 69380 Chatillon.
CHASSELAY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHASSELAY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHASSELAY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSELAY JEAN.
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