CHAUBARD BERNARD

Active

Siren400 122 529Entrepreneur individuel47360 SEMBASCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUBARD BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 400 122 529. Le siège social de l'entreprise se trouve Manguets, 47360 Sembas. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAUBARD BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAUBARD BERNARD
SIREN: 400 122 529
SIRET (siège): 400 122 529 00011
N° TVA intracommunautaire: FR68400122529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 122 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: MANGUETS, 47360, SEMBAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUBARD BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de CHAUBARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUBARD BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47360 SEMBASSiègeActif
400 122 529 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAUBARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHAUBARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAUBARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAUBARD BERNARD est 400 122 529. Le SIRET de son siège social est 400 122 529 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68400122529.

Où se situe le siège social de CHAUBARD BERNARD ?

Le siège social de CHAUBARD BERNARD est situé Manguets, 47360 Sembas.