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CHAUBET PASCAL

Active
Siren492 659 958Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUBET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2005, identifié par le SIREN 492 659 958. Son siège social est situé 3 rue du Four, 13550 Noves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUBET PASCAL

Dénomination
CHAUBET PASCAL
SIREN
492 659 958
SIRET (siège)
492 659 958 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04492659958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 659 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
3 RUE DU FOUR, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAUBET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    492 659 958 00010 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAUBET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur CHAUBET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUBET PASCAL est 492 659 958. Le SIRET de son siège social est 492 659 958 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04492659958.

Où se situe le siège social de CHAUBET PASCAL ?

Le siège social de CHAUBET PASCAL est situé 3 rue du Four, 13550 Noves.

CHAUBET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET PASCAL.

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