CHAUTARD JEAN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 398 686 774, CHAUTARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Qua le Seroul, 07700 Gras. CHAUTARD JEAN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de CHAUTARD JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAUTARD JEAN
- SIREN
- 398 686 774
- SIRET (siège)
- 398 686 774 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88398686774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 686 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- QUA LE SEROUL, 07700, GRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUTARD JEAN
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAUTARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 GRASSiègeActif
398 686 774 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0145Z
Conformité de CHAUTARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUTARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUTARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUTARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHAUTARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAUTARD JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAUTARD JEAN est 398 686 774. Le SIRET de son siège social est 398 686 774 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88398686774.
Où se situe le siège social de CHAUTARD JEAN ?
Le siège social de CHAUTARD JEAN est situé Qua le Seroul, 07700 Gras.
CHAUTARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUTARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUTARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUTARD JEAN.
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