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CHAUX DANIEL

Active
Siren334 528 163Entrepreneur individuel71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUX DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 334 528 163. Elle est domiciliée Ld Colnand, 71620 Saint-Martin-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAUX DANIEL

Dénomination
CHAUX DANIEL
SIREN
334 528 163
SIRET (siège)
334 528 163 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94334528163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 528 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LD COLNAND, 71620, SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUX DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSESiègeActif

    334 528 163 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CHAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUX DANIEL est 334 528 163. Le SIRET de son siège social est 334 528 163 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334528163.

Où se situe le siège social de CHAUX DANIEL ?

Le siège social de CHAUX DANIEL est situé Ld Colnand, 71620 Saint-Martin-en-Bresse.

CHAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUX DANIEL.

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