CHAVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
CHAVEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1999, identifiée par le SIREN 421 854 787. Elle est domiciliée 20 av Commandant Marceau, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC CHAVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAVEL
INSEE- Dénomination
- CHAVEL
- SIREN
- 421 854 787
- SIRET (siège)
- 421 854 787 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR38421854787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 854 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 février 1999
- Siège social
- 20 AV COMMANDANT MARCEAU, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAVEL
Acquisition gestion entretien et mise en valeur par tous moyens de tous immeubles la location soit en bloc soit par fractions desdits immeubles la réalisation de tous travaux D amélioration et de toutes installations nouvelles conformément à la destination desdits biens.
Finances de CHAVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVEL
INSEEÉtablissements de CHAVEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
421 854 787 00023 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 6820B
- 25000 BESANCONFermé
421 854 787 00015 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de CHAVEL
INPIComptes annuels de CHAVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1999
Questions fréquentes sur CHAVEL
Quel est le numéro SIREN de CHAVEL ?
Le numéro SIREN de CHAVEL est 421 854 787. Le SIRET de son siège social est 421 854 787 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38421854787.
Qui dirige CHAVEL ?
CHAVEL est dirigée par MARC CHAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAVEL ?
Le siège social de CHAVEL est situé 20 av Commandant Marceau, 25000 Besancon.
CHAVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL.
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