CHEMIN DES VIGNERONS
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 101 670, CHEMIN DES VIGNERONS est une société civile créée le 10 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Briey, 57160 Chatel-Saint-Germain. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par CLAUDE RIZZON PROMOTION, gérant.
Fiche d'identité de CHEMIN DES VIGNERONS
INSEE- Dénomination
- CHEMIN DES VIGNERONS
- SIREN
- 534 101 670
- SIRET (siège)
- 534 101 670 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46534101670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 101 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 10 août 2011
- Siège social
- 1 RTE DE BRIEY, 57160, CHATEL-SAINT-GERMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEMIN DES VIGNERONS
Construction vente
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Finances de CHEMIN DES VIGNERONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEMIN DES VIGNERONS
INSEEIMMOBILIERE CLAUDE RIZZON PARTICIPATION
Autre
Depuis la création (10 août 2011) · 15 ans
CR BATIR
Autre
Depuis la création (10 août 2011) · 15 ans
CLAUDE RIZZON PROMOTION
Gérant
Depuis la création (10 août 2011) · 15 ans
Établissements de CHEMIN DES VIGNERONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57160 CHATEL-SAINT-GERMAINSiègeActif
534 101 670 00014 · ouvert le 12 juillet 2011 · NAF 4110D
Documents juridiques de CHEMIN DES VIGNERONS
INPIConformité de CHEMIN DES VIGNERONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMIN DES VIGNERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEMIN DES VIGNERONS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00858
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00858
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 27 février 2026 · N° 26/00039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEMIN DES VIGNERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEMIN DES VIGNERONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-12
- création
Date d'effet : 10 août 2011
Questions fréquentes sur CHEMIN DES VIGNERONS
Quel est le numéro SIREN de CHEMIN DES VIGNERONS ?
Le numéro SIREN de CHEMIN DES VIGNERONS est 534 101 670. Le SIRET de son siège social est 534 101 670 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46534101670.
Qui dirige CHEMIN DES VIGNERONS ?
CHEMIN DES VIGNERONS est dirigée par CLAUDE RIZZON PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEMIN DES VIGNERONS ?
Le siège social de CHEMIN DES VIGNERONS est situé 1 Rte de Briey, 57160 Chatel-Saint-Germain.
CHEMIN DES VIGNERONS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEMIN DES VIGNERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEMIN DES VIGNERONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMIN DES VIGNERONS.
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