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CHOMAT MARCELLE

Active
Siren409 352 622Entrepreneur individuel38138 LES COTES D'AREYCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOMAT MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 409 352 622. Son siège social est situé à Les Cotes d'Arey (38138). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CHOMAT MARCELLE

Dénomination
CHOMAT MARCELLE
SIREN
409 352 622
SIRET (siège)
409 352 622 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48409352622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 352 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
38138, LES COTES D'AREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOMAT MARCELLE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de CHOMAT MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOMAT MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOMAT MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38138 LES COTES D'AREYSiègeActif

    409 352 622 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CHOMAT MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOMAT MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOMAT MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOMAT MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMAT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOMAT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOMAT MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHOMAT MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CHOMAT MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CHOMAT MARCELLE est 409 352 622. Le SIRET de son siège social est 409 352 622 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48409352622.

Où se situe le siège social de CHOMAT MARCELLE ?

Le siège social de CHOMAT MARCELLE est situé 38138 Les Cotes d'Arey.

CHOMAT MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOMAT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOMAT MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMAT MARCELLE.

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