CHOSSAT RENE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
CHOSSAT RENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 418 851 234. Elle est domiciliée Quinte, 01340 Foissiat. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de CHOSSAT RENE
INSEE- Dénomination
- CHOSSAT RENE
- SIREN
- 418 851 234
- SIRET (siège)
- 418 851 234 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00418851234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 851 234
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- QUINTE, 01340, FOISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOSSAT RENE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de CHOSSAT RENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 FOISSIATSiègeActif
418 851 234 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z
Conformité de CHOSSAT RENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOSSAT RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOSSAT RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOSSAT RENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CHOSSAT RENE
Quel est le numéro SIREN de CHOSSAT RENE ?
Le numéro SIREN de CHOSSAT RENE est 418 851 234. Le SIRET de son siège social est 418 851 234 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00418851234.
Où se situe le siège social de CHOSSAT RENE ?
Le siège social de CHOSSAT RENE est situé Quinte, 01340 Foissiat.
CHOSSAT RENE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOSSAT RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOSSAT RENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOSSAT RENE.
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