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CLAUDE MONET

Active
Siren892 965 716SCI27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHECréée le 15 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAUDE MONET est une SCI immatriculée le 15 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 965 716. Son siège social est situé 9 Che de Saint-Clair, 27270 Treis-Sants-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MAXIME FOUQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAUDE MONET

Dénomination
CLAUDE MONET
SIREN
892 965 716
SIRET (siège)
892 965 716 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48892965716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 965 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2021
Siège social
9 CHE DE SAINT-CLAIR, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUDE MONET

L'acquisition, la gestion, la location, l'administration de tous biens immobiliers bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaires.

Finances de CLAUDE MONET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE MONET

A

AMALBAN

Autre

Depuis la création (15 janvier 2021) · 5 ans

MF

MAXIME FOUQUET

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2021) · 5 ans

AM

ANNE MONTHULE

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de CLAUDE MONET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif

    892 965 716 00012 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUDE MONET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de CLAUDE MONET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE MONET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE MONET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE MONET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAUDE MONET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUDE MONET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE MONET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2021

Questions fréquentes sur CLAUDE MONET

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE MONET ?

Le numéro SIREN de CLAUDE MONET est 892 965 716. Le SIRET de son siège social est 892 965 716 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48892965716.

Qui dirige CLAUDE MONET ?

CLAUDE MONET est dirigée par MAXIME FOUQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAUDE MONET ?

Le siège social de CLAUDE MONET est situé 9 Che de Saint-Clair, 27270 Treis-Sants-en-Ouche.

CLAUDE MONET est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE MONET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE MONET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE MONET.

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